Préambule

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes conclues en France
métropolitaine via le site [nom du site] et concernent des créations artisanales réalisées à la main.
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

1. Produits

Les articles proposés sont fabriqués à la main. De légères variations de couleur, forme ou finition
peuvent apparaître par rapport aux photographies présentées sur le site. Ces différences ne
peuvent être considérées comme des défauts et participent au caractère unique des créations.

2. Prix

Les prix indiqués sont exprimés en euros (€), toutes taxes comprises. Les frais de livraison sont
ajoutés lors de la validation de la commande.

3. Commande

La commande est validée après confirmation du paiement. Le vendeur se réserve le droit de
refuser toute commande en cas de litige antérieur avec l’acheteur.

4. Paiement

Le règlement des achats peut s’effectuer :
- par PayPal
- en espèces, uniquement lors d’une remise en main propre à l’atelier.

5. Livraison

Les livraisons sont assurées par La Poste ou Mondial Relay, en France métropolitaine uniquement.
Les délais de livraison sont ceux habituellement pratiqués par ces transporteurs (en moyenne 2 à 7
jours ouvrés). Le vendeur ne pourra être tenu responsable des retards liés aux transporteurs.
Remise en main propre : il est également possible de récupérer votre commande directement à
l’atelier, uniquement sur rendez-vous. Les créneaux disponibles sont du lundi au vendredi, ainsi
que le samedi une semaine sur deux. Le règlement en espèces est accepté lors de la remise.

6. Droit de rétractation et retours

Conformément à la loi, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du colis
pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs.
- Les articles doivent être renvoyés dans leur emballage d’origine, scellé et intact, et ne doivent pas
avoir été utilisés.
- Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.
- Tout produit renvoyé incomplet, abîmé, utilisé ou ouvert ne sera ni remboursé ni échangé.
Certains articles personnalisés ou réalisés sur mesure peuvent être exclus du droit de rétractation
(article L221-28 du Code de la consommation).

7. Remboursement

En cas de retour conforme, le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours maximum à
compter de la réception des articles retournés.

8. Responsabilité

Le vendeur ne pourra être tenu responsable en cas de mauvaise utilisation des produits par
l’acheteur, ni des dommages résultant d’un usage non conforme.

9. Données personnelles

Les informations personnelles collectées lors de la commande sont utilisées uniquement pour la
gestion de celle-ci et ne seront jamais communiquées à des tiers sans consentement.

10. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux
compétents.